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Marques déposées par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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K
Marque expirée - Marque en non vigueur

K
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3394740
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/11/2015
K de FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque K

Déposée le 30 novembre 2005 par la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « K »

Le déposant est la société FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRONTIGNAN COOPERATIVE S.C.A Bernard GERMAIN domicilié(e) 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K est expirée depuis le 30 novembre 2015.

FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FC PREMIER , VIN D'EPICES , PREMIER , MUS K , LA TORSADE , TERRES ROSES


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France - SIREN 775998230


FRONTIGNAN COOPERATIVE S.C.A Bernard GERMAIN - 14 avenue du Muscat, BP 136,34112 FRONTIGNAN Cedex - 34112 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Inscription le 2 avril 2014 - Changement de dénomination n°621762 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-02

Vins et spiritueux.